Conseil municipal du 27 juin 2024

Conseil municipal du 27 juin 2024

Procès verbal

Liste des délibérations

Délibération n°2024-041 : Programmation sociale 2024 au titre de la politique de la ville

Délibération n°2024-042 : Tarification du spectacle phare "Un rêve tombe du ciel" dans le cadre du projet intercommunal 2024 de magie nouvelle et cirque contemporain "Terre de Mystères"

Délibération n°2024-043 : Redynamisation de l'Espace Ecully : propositions de nouveaux tarifs

Délibération n°2024-044 : Propositions de nouveaux tarifs pour le centre Culturel

Délibération n°2024-045 : Tarification des jeudis philos

Délibération n°2024-046 : Nouvelle tarification de la mise à disposition des équipements sportifs à la Région AuRA pour l'éducation physique et sportive des lycéens

Délibération n°2024-047 : Garantie d'emprunt accordée à Vilogia dans le cadre d'une opération de réhabilitation de 64 logements collectifs situés au 11 avenue Edouard Aynard

Délibération n°2024-048 : Convention portant définition des modalités de prise en charge de travaux sur le domaine public de la commune d'Ecully pour permettre l'accès à des parcelles privées enclavées cadastrées AY24 et AY25 situées Chemin de Chantegrillet

Délibération n°2024-049 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la publicité extérieure

Délibération n°2024-050 : Convention de délégation de gestion des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe - 2024

Délibération n°2024-051 : Convention de partenariat avec l'Association Les Bouchons d'Amour

Délibération n°2024-052 : Convention entre la ville et le collège Laurent Mourguet visant à prévenir l'exclusion définitive des collégiens

Délibération n°2024-053 : Acceptation de la subvention versée par l'Etat au titre de la politique de la ville pour le projet "Sensibilisation des élèves à l'égalité Filles-Garçons" au sein du Groupe scolaire Le Pérollier