Conseil municipal du 24 septembre 2024

Conseil municipal du 24 septembre 2024

Liste des délibérations du Conseil municipal du 24 septembre 2024

Délibération n° 2024-054 - Demande de surclassement démographique de la Ville

Délibération n° 2024-055 - Convention de transfert de gestion des terrains de rugby avec la Métropole de Lyon

Délibération n° 2024-056 - Approbation de deux servitudes de passage au profit d'ECLYDE pour le passage du réseau souterrain du chauffage urbain

Délibération n° 2024-057 - Garantie d'emprunt accordée à VILOGIA dans le cadre du financement en PLAI, PLAI FONCIER et PLAI PLUS FONCIER d'une opération de construction de 13 logements collectifs situés au 16 chemin du Randin

Délibération n° 2024-058 - Approbation de l'avenant n° 2 au bail emphytéotique pour l'utilisation du Château du Vivier et de ses dépendances

Délibération n° 2024-059 - Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville pour l'instruction des demandes d'autorisations des enseignes à la suite de la décentralisation du pouvoir de police de l'affichage

Délibération n° 2024-060 - Convention d'occupation temporaire pour la réalisation d'ouvrages expérimentaux de type ingénierie "castor" en bordure du ruisseau des planches 

Délibération n° 2024-061 - Approbation de la convention de loisirs adaptés avec la Commune de Lissieu

Délibération n° 2024-062 - Convention relative au fonds local d'aide aux jeunes

Délibération n° 2024-063 - Acceptation de la subvention versée par l'Etat au titre de la politique de la Ville pour le poste de chargé de mission "politique de la Ville"

Délibération n° 2024-064 - Actualisation du règlement de fonctionnement des relais petite enfance "Les Oursons des Chênes" et "Les Cerisiers"

Délibération n° 2024-065 - Actualisation des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant : "Trottinette", "Les Sources" et "Bergamote"

Délibération n° 2024-066 - Actualisation du règlement intérieur relatif à l'accueil de loisirs

Délibération n° 2024-067 - Approbation d'une convention de mécénat financier entre la Ville d'Ecully et le crédit mutuel

Délibération n° 2024-068 - Convention de prêt de matériel cinématographique par l'Institut Lumière

Délibération n° 2024-069 - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025

Délibération n° 2024-070 - Convention de coopération des polices municipales de l'Ouest lyonnais

Délibération n° 2024-071 - Convention de sécurisation du Centre commercial Ecully Grand Ouest

Délibération n° 2024-072 - Modification du tableau des emplois permanents

Délibération n° 2024-073 - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent de chargé(e) de communication, au titre de l'article L. 332-8° du CGFP

Délibération n° 2024-074 - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent d'éducateur de jeunes enfants, au titre de l'article L. 332-8°

Délibération n° 2024-075 - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent d'instructeur acheteur marchés publics, au titre de l'article L. 332-8° du CGFP du CGFP

Délibération n° 2024-076 - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent de responsable du service paysages et biodiversité, au titre de l'article L. 332-8° du CGFP

Délibération n° 2024-077 - Présentation du rapport annuel de la société publique locale (SPL) Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon - Exercice 2023