Décisions du maire

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Décisions 2024

Décision du Maire n° 2024-001 du 17 janvier 2024 - Attribution du marché de maintenance du système de gestion de la billetterie informatisée du contrôle d'accès de la piscine municipale d'Ecully à HORANET

Décision du Maire n° 2024-002 du 17 janvier 2024 - Attribution du marché d'hébergement et de maintenance du réseau informatique des 9 bibliothèques et médiathèques du réseau ReBOND à DECALOG

Décision du Maire n°2024-003 du 22 janvier 2024 - Appel d'offres ouvert - Fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'Ecully et son CCAS (2022-2026) - Lot n°5 - Avenant n°2

Décision du Maire n°2024-004 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°3 : CHARPENTE - MÉTALLIQUE - SERRURERIE

Décision du Maire n°2024-005 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°4 : ÉTANCHÉITÉ - COUVERTURE

Décision du Maire n°2024-006 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°5 : FAÇADE - BARDAGE

Décision du Maire n°2024-007 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M)  - Lot n°6 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS

Décision du Maire n°2024-008 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°8 : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS - PEINTURES

Décision du Maire n°2024-009 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°9 : REVETÊMENTS DE SOLS DURES

Décision du Maire n°2024-010 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°10 : REVETÊMENTS DE SOLS SOUPLES

Décision du Maire n°2024-011 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°11 : ASCENSEURS

Décision du Maire n°2024-012 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°12 : ELECTRICITÉ

Décision du Maire n°2024-013 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) - Lot n°14 : VRD - ESPACES VERTS

Décision du Maire n°2024-014 du 29 janvier 2024 - Marché passé selon une procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-015M) - Relance des lots 7 (nouveau lot 1) et 13 (nouveau lot 2) - Lot n°2 : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

Décision du Maire n°2024-015 du 29 janvier 2024 - Fournitures de DVD, Blu-Ray, PNC, CD, Textes-lus et disques Vinyles pour les bibliothèques municipales des communes de Champagne au Mont-d'Or, Collonges au Mont d'Or, Dardilly, Écully, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Saint-Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or regroupées au sein d'un Réseau de bibliothèques : le réseau REBOND - 2024-2026. Lot n°1 : DVD, Blu-Ray et PNC

Décision du Maire n°2024-016 du 29 janvier 2024 - Fournitures de DVD, Blu-Ray, PNC, CD, Textes-lus et disques Vinyles pour les bibliothèques municipales des communes de Champagne au Mont-d'Or, Collonges au Mont d'Or, Dardilly, Écully, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Saint-Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or regroupées au sein d'un Réseau de bibliothèques : le réseau REBOND - 2024-2026. Lot n°2 : CD, Textes-lus et disques Vinyles

Décision du Maire n° 2024-017 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat Des Copropriétaires La Hêtraie, représenté par la Régie Easimmo

Décision du Maire n° 2024-018 - MAPA - Prestations de nettoyage des locaux communaux d'Ecully 2023-2027 - Avenant n° 1

Décision du Maire n° 2024-019 - MAPA - Travaux de réhabilitation du Groupe scolaire des Cerisiers - Relance des lots 7 (nouveau lot 1) et 13 (nouveau lot 2) - (N° 23-015M) Lot 1 : MENUISERIES INTERIEURES

Décision du Maire n° 2024-020 - Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local municipal, "Pavillon de la Condamine" à l'association Société d'Histoire Ecully 

Décision du Maire n°2024-021 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat Des Copropriétaires Le Joli Mai représenté par la Régie Cesar et Brutus Syndic

Décision du Maire n° 2024-022 - Avenant n° 1 Marché de maîtrise d'œuvre pour - Travaux de réhabilitation et d'agrandissement du groupe scolaire des Cerisiers

Décision du Maire n° 2024-023 - Avenant n° 1 Marché 23-007M - Mise en œuvre de bâtiments modulaires provisoires dans le cadre de la réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers 

Décision du Maire n° 2024-024 - Avenant n° 1 Marché 23-013M12 - Marché de travaux de réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers - Lot 12 ELECTRICITE

Décision du Maire n° 2024-025 - Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local municipal, "le Septentrion" à l'association Sculpture Taille Directe

Décision du Maire n° 2024-026 - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux municipaux, "Bâtiment école de musique" et "Salle de conférence du centre culturel" à l'Association Eculloise de Musique"

Décision du Maire n°2024-027 - Convention d'utilisation du local communal "la salle du Cèdre" avec l'Union Nationale des Combattants du Rhône

Décision du Maire n°2024-028 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat Des Copropriétaires ASL le CHAMCLAIR

Décision du Maire n°2024-029 - Convention d'utilisation du local communal "la salle du Cèdre" avec le Centre Social d'Ecully

Décision du Maire n°2024-030 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Maintenance de la salle d'armes de la Commune d'Ecully pour la période 2024-2027

Décision du Maire n°2024-031 - Avenant n°1 Marché n°23-006M04 - Marché de travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - Lot 4 ETANCHEITE

Décision du Maire n°2024-032 - Cahier des Clauses Particulières valant Acte d'Engagement - Accompagnement de la Ville d'Ecully en graphisme, dans sa stratégie de communication et sur les relations presse

Décision du Maire n°2024-033 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat Des Copropriétaires de l'immeuble Les Arcades, représenté par la Régie Oralia Rosier Modica

Décision du Maire n°2024-034 - Convention de mise à disposition ponctuelle et à titre gratuit de locaux municipaux, "salle d'exposition du centre culturel et salle d'arts plastiques" à l'association L'Académie d'Art d'Ecully

Décision du Maire n°2024-035 - Convention de mise à disposition ponctuelle et à titre gratuit d'un local municipal, "salle d'exposition du centre culturel" à l'association Les Bonnes Mines

Décision du Maire n°2024-036 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Marché de services relatif à l'animation en plein air à l'occasion de la "Fête du 14 juillet" 2024, le 13 juillet 2024

Décision du Maire n°2024-037 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Marché de services relatif à l'achat d'un spectacle pyrotechnique pour le 13 juillet 2024

Décision du Maire n°2024-038 - Convention d'utilisation du local communal "la salle du Cèdre" avec "Les Amis du Bois de Serre"

Décision du Maire n°2024-039 - MAPA - Avenant n°1 Marché n°23-006M02 - Marché de travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - Lot 2 RHÔNE ALPES EXTERIEUR

Décision du Maire n°2024-040 - M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision du Maire n°2024-041 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Marché de services relatif au diagnostic organisationnel et fonctionnel de la Direction des Activités éducatives, culturelles et sportives (DAECS) avec propositions

Décision du Maire n°2024-042 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Prestations de service d'information et d'aide à la décision

Décision du Maire n°2024-043 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Acquisition d'un logiciel de gestion et de rédaction des marchés publics

Décision du Maire n°2024-044 - M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision du Maire n°2024-045 - M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision du Maire n°2024-046 - Convention de mise à disposition ponctuelle et à titre gratuit d'un local municipal, "salle d'exposition du centre culturel" à l'association Groupe Photo d'Ecully

Décision du Maire n°2024-047 - Cahier des Clauses Particulières valant Acte d'Engagement (CCP-AE) - Prestation de service pour l'ouverture et la fermeture d'une barrière

Décision du Maire n°2024-048 - Convention de mise à disposition d'un local communal à titre onéreux - Association Diocésaine

Décision du Maire n°2024-049 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat Des Copropriétaires "Les Terrasses d'Ecully" représenté par la Régie Pedrini

Décision du Maire n°2024-050 - Acquisition et mise en œuvre d'une suite logicielle pour la gestion des services techniques et du patrimoine - AS TECH SOLUTIONS

Décision du Maire n°2024-051 - M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision du Maire n°2024-052 - Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un local municipal "salle du rez-de-chaussée, salle du 1er étage - Septentrion" à l'association Bridge Club d'Ecully

Décision du Maire n°2024-053 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat des Copropriétaires Le Joli Mai, représenté par la Régie Cesar et Brutus

Décision du Maire n°2024-054 - Bail relatif au bâtiment "L'Orangerie" sis Place du Marché à Ecully

Décision du Maire n°2024-055 - Avenant n°1 - Convention de mise à disposition du local communal "le Pavillon de la Condamine" conclue avec l'association Société d'Histoire d'Ecully

Décision du Maire n°2024-056 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Prestations de montage et de démontage de la structure gonflable des courts de tennis du Vivier - Période 2024-2028 (N°24-004M)

Décision du Maire n°2024-057 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents de la Commune d'Ecully et de son CCAS (2024-2028) - 24-003M01. Lot n°1 : Fourniture de vêtements de travail pour les agents techniques

Décision du Maire n°2024-058 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents de la Commune d'Ecully et de son CCAS (2024-2028) - 24-003M02. Lot n°2 : Fourniture de vêtements de travail pour les agents du secteur de l'enfance et de l'entretien

Décision du Maire n°2024-059 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents de la Commune d'Ecully et de son CCAS (2024-2028) - 24-003M03. Lot n°3 : Fourniture de chaussures de sécurité pour les agents techniques

Décision du Maire n°2024-060 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents de la Commune d'Ecully et de son CCAS (2024-2028) - 24-003M04. Lot n°4 : Fourniture de chaussures de sécurité pour les agents du secteur de l'enfance, de l'entretien et du CCAS

Décision du Maire n°2024-061 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents de la Commune d'Ecully et de son CCAS (2024-2028) - 24-003M05. Lot n°5 : Fourniture d'équipements divers pour les agents de la Commune

Décision du Maire n°2024-062 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat des Copropriétaires "Les Terrasses d'Ecully" représenté par la Régie Pedrini

Décision du Maire n°2024-063 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Contrat d'abonnement et de maintenance de logiciels permettant de gérer les dossiers familles et les inscriptions de la DAECS (hors petite enfance)

Décision du Maire n°2024-064 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Marché de services relatif au diagnostic organisationnel et fonctionnel de la Direction des Activités éducatives, culturelles et sportives (DAECS) avec propositions. Avenant n°1 : Rajouts de prestations.

Décision du Maire N°2024-065 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Location et maintenance d'une balance à affranchir et sa balance et la fourniture des consommables associés.

Décision du Maire n°2024-066 - Accord Cadre - Marché 23-008M02 - Travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD sur la commune d'Ecully - Lot VRD - Avenant n°1

Décision du Maire n°2024-067 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Maintenance et Hébergement d'une solution de gestion électronique du courrier pour le groupement de commande composé de la Commune d'Ecully et de son CCAS

Décision du Maire n°2024-068 - Convention de mise à disposition à titre gratuit du Groupe Scolaire du Centre pour l'organisation de fête d'école.

Décision du Maire n°2024-069 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

Décision du Maire n°2024-070 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

Décision du Maire n°2024-071 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

Décision du Maire n°2024-072 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat Des Copropriétaires Les Tullistes, représenté par la Régie Foncia Lyon Ouest.

Décision du Maire n°2024-073 : Marché public à procédure adaptée - Travaux de mise en accessibilité des Groupes Scolaires Charrière Blanche, GS du Centre, École de Musique et Garderie Trottinette - Procédure n°23_004M02 - Avenant n°2. Lot 2 - Maçonnerie.

Décision du Maire n°2024-074 : Marché public à procédure adaptée - Travaux de mise en accessibilité des Groupes Scolaires Charrière Blanche, GS du Centre, Ecole de Musique et Garderie Trottinette - Procédure n°23_004M04 - Avenant n°1. Lot 4 - Plâtrerie - Peinture -Sol Mince.

Décision du Maire n°2024-075 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat des copropriétaires des Grandes Terres.

Décision du Maire n°2024-076 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

Décision du Maire n°2024-077 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

Décision du Maire n°2024-078 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

Décision du Maire n°2024-079 : Portant retrait de la Décision n°2024-076 du 24 juillet 2024.

Décision du Maire n°2024-080 : MAPA - Prestations de nettoyage des locaux communaux d'Ecully 2023-2027 - Avenant n°2.

Décision du Maire n°2024-081 : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables - Location et maintenance d'une plieuse neuve et non reconditionnée - Avenant n°1.

Décision du Maire n°2024-082 : CCP-AE - Maîtrise d'œuvre portant sur la construction de deux terrains de Padel, au complexe sportif de tennis d'Ecully.

Décision du Maire n°2024-083 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M02 - AVENANT N°2

Décision du Maire n°2024-084 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M09 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-085 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M08 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-086 : MAPA - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction de vestiaires Rugby à Ecully - 24-006M

Décision du Maire n°2024-087 : MAPA - Mission de pose et de dépose des illuminations de fin d'année et travaux associés - 24-005M

Décision du Maire n°2024-088 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M09 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-089 : MAPA - Travaux de réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers - 23-013M02 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-090 : MAPA - Travaux de réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers - 23-013M03 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-091 : MAPA - Travaux de réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers - 23-013M06 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-092 : MAPA - Travaux de réhabilitation de l'école primaire de l'école des Cerisiers - 23-015M02 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-093 : MAPA - Travaux de réhabilitation de l'école primaire de l'école des Cerisiers - 23-013M02 - AVENANT N°2

Décision du Maire n°2024-094 : MAPA - Travaux de réhabilitation de l'école primaire de l'école des Cerisiers - 23-013M08 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-095 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière blanche - 23-006M09 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-096 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-014M02 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-097 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M10 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-098 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M02 - AVENANT N°3

 Décision du Maire n°2024-099 : Convention concernant le prêt de l'exposition "Œuvres de Gilles Bachelet" de monsieur Gilles Bachelet à la Ville d'Ecully du 13 novembre au 8 décembre 2024

Décision du Maire n°2024-100 : M57 - Fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision du Maire n°2024-101 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M08 - AVENANT N°2

Décision du Maire n°2024-102 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M05 - AVENANT N°2

Décision du Maire n°2024-103 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-014M01 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-104 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M06 - AVENANT N°1

Décision du Maire n°2024-105 : Bail commercial relatif au local sis 11, rue Auguste TRAMIER à Écully

Décision du Maire n°2024-106 : portant retrait de deux décisions suite à erreur de plume. MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M09. Lot n°9 : CHRISTIN SAS - Avenant n°1

Décision du Maire n°2024-107 : MAPA - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - 23-006M09 - AVENANT N°2

Décision du Maire n°2024-108 : Convention relative au prêt de l'exposition "Premier soleil" de Madame Catherine Aubelle à la Ville d'Écully du 12 décembre 2024 au 23 janvier 2025

Décision N°2023-110 - MAPA - Marché Maintenance des ascenseurs, monte-charges et plateformes élévatrices et maintenance des fermetures motorisées 2024-2028 - Lot 2

Décision N°2023-109 - MAPA - Marché Maintenance des ascenseurs, monte-charges et plateformes élévatrices et maintenance des fermetures motorisées 2024-2028 - Lot 1

Décision N°2023-108 - MAPA - Marché travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD - Lot 2 - VRD

Décision N°2023-107 - MAPA - Marché travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD - Lot 1 - Travaux d'entretien et de création des espaces verts

Décision N°2023-106 - Avenant N°1 - Marché Travaux de Rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - Lot 5 - Revêtements Façades - Bardage - Enduit

Décision N°2023-105 - MAPA - Travaux de Réhabilitation du Groupe Scolaire des Cerisiers Lot 1 Désamiantage

Décision N°2023-104 - MAPA - Travaux de Réhabilitation du Groupe Scolaire des Cerisiers Lot 2 Démolition - Gros Œuvre

Décision N°2023-103 - Admission en non-valeur inférieur à 100 € pour l'année 2023

Décision N°2023-102 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) Lot n° 13 - Décision de sans suite

Décision N° 2023-101 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire des Cerisiers (N°23-013M) Lot n° 7 - Décision de sans suite

Décision N° 2023-100 - Bail relatif au local sis 11 rue Auguste Tramier à Ecully

Décision N°2023-099 - Marché passé selon une Procédure Adaptée (MAPA) - Travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - Relance des lots 7 et 11 du marché 23-006M (N°23-014M) LOT 2 : Photovoltaïque

Décision N°2023-098 - Marché passé selon une Procédure Adaptée (MAPA) - Travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - Relance des lots 7 et 11 du marché 23-006M (N°23-014M) LOT 1 : Menuiseries Extérieures Alu - BSO - Motorisation VR

Décision N°2023-097 - Marché Public à Procédure Adaptée (MAPA) - Prestation d'Entretien et de Gardiennage du Cimetière d'Ecully sur la période 2024-2028 (procédure 23-010M)

Décision N°2023-096 - CCPAE Fourniture, Installation et Maintenance d'un système d'alerte intrusion pour la sécurisation des Ecoles, des crèches, des relais petite enfance, de la bibliothèque des Sources et de l'Accueil de Loisirs

 Décision N°2023-095 - Matériel informatique - Cession à titre gratuit au profit de la Société REA

Décision N°2023-094 - Convention de mise à disposition d'une installation sportive à l'association Mouahaha Production

Décision N°2023-093 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la Salle du Cèdre" conclue avec le Syndicat des Copropriétaires Le Coeur d'Ecully, représenté par la Régie EASIMMO J.PAROISSIEN

Décision N°2023-092 - Marché Public sans publicité ni mise en concurrence préalable - fourniture de mobilier pour le Centre Technique Municipal

Décision N°2023-091 - Avenant N°2 de transfert - MAPA Contrôle et Entretien des jeux et aires de jeux de la commune (2022-2026)

Décision N°2023-090 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - (N°23-006M) - Lot 11 : Photovoltaïque - Décision de sans suite  

 Décision N°2023-089 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche - (N°23-006M) - Lot 7 : Menuiseries extérieures Alu-BSO-Motorisation VR - Décision de sans suite 

Décision N°2023-088 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de rénovation énergétique du Groupe scolaire de Charrière Blanche - (N°23-006M) - Lot 5 : revêtements façades - bardage - enduit 

Décision N°2023-087 - Avenant n°1 - Marché_MAPA_N°22-019M02- Travaux d'agrandissement d'un terrain de rugby synthétique pour homologation et création d'un terrain de football en synthétique éclairé sur la commune d'Ecully - Lot 2 : terrain de football en gazon synthétique - terrassement, revêtements, terrains de sports, réseaux secs et humides, clôtures

Décision N°2023-086 - Avenant n°1 - Marché_MAPA_N°22-019M01- Travaux d'agrandissement d'un terrain rugby synthétique pour homologation et création d'un terrain de football en synthétique éclairé sur la commune d'Ecully - Lot 1 - Agrandissement du terrain de rugby en synthétique pour homologation 

Décision  N°2023-085 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Maintenance globale avec astreinte sur le poste de transformation HTA du site Résidence Louise Coucheroux à Ecully

Décision N°2023-084 - Marché public à procédure adaptée (MAPA) - Travaux de réfection des installations électriques de la Mairie - Lot n°03 : plafonds suspendus - Avenant n°1

Décision N°2023-083 - Appel d'offres ouvert - Fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour la Commune d'Ecully (2021-2025) - Lot n°2 : Fourniture de produits d'entretien liquides - Avenant n°4

Décision N°2023-082 - Appel d'offres ouvert - Fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour la Commune d'Ecully (2021-2025) - Lot n°1 : Fourniture de ouate, hygiène et savon - Avenant n°3

Décision N°2023-081 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable - Acquisition, mise en œuvre, hébergement et maintenance d'une suite logicielle pour la gestion des services techniques et du patrimoine de la Ville d'Ecully

Décision N°2023-080 - Attribution Lot 10 Electricité Courants Forts Courants Faibles - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-079 - Attribution Lot 9 CVC Plomberie - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-078 - Attribution Lot 8 Platerie Peinture - Plafond - Menuiserie Bois - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-077 - Attribution Lot 6 Serrurerie - Métallerie - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-076 - Attribution Lot 4 Etanchéité - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-075 - Attribution Lot 3 Isolation Vides Sanitaires - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-074 - Attribution Lot 2 Maçonnerie VRD - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-073 - Attribution Lot 1 Retrait Amiante - Marché travaux de Rénovation Energétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche

Décision N°2023-072 - Avenant 1 - Lot 3 - Eclairage Terrain de football - MAPA travaux d'agrandissement d'un terrain de rugby synthétique pour homologation et création d'un terrain de football en synthétique éclairé

Décision N°2023-071 - MAPA - Mise en oeuvre de bâtiments modulaires provisoires dans le cadre de la réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers (procédure 23-007M)

Décision N°2023- 070 - MAPA - Secrétariat de rédaction, mise en page et impression des publications municipales 2021-2025 Lot 2 "Impression des publications municipales - Avenant N°2

Décision N°2023-067 - BAIL MIXTE - LOCAUX SIS 4 RUE PIERRE BARONNIER A ECULLY

Décision N°2023-066 - Marché public passé sans publicité ni mise en concurrence préalables - Accompagnement de la Commune d'Ecully dans la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité Communale - Avenant n°1

Décision N°2023-065 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 1 : VRD (Voirie et Réseau Divers)

Décision N°2023-064 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 2 : Maçonnerie

Décision N°2023-063 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 3 : Métallerie

Décision N°2023-062 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 4 : Plaquiste - Peinture - Sols Minces 

 Décision N°2023-061 - Marché public à procédure adaptée (MAPA) - Travaux de Peinture et de Rénovation du sol sportif au Gymnase François Cevert (n°23_005M)

 Décision N°2023-060 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 5 : Menuiseries Intérieures Bois

Décision N°2023-059 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 6 : Carrelage - Faïence 

Décision N°2023-058 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 7 : Electricité courants forts et faibles

Décision N°2023-057 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 8 : Chauffage - Plomberie - Sanitaires 

Décision N°2023-056 - Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) - Travaux de mise en accessibilité des groupes scolaires de Charrière Blanche, du Centre et de l'Ecole de musique sur la commune d'Ecully - (N°23-004M) Lot 9 : Ascenseur 

Décision N°2023-055 - Convention d'utilisation du local communal "la Salle du Cèdre" avec l'association Le Souvenir d'Ecully

Décision N°2023-054 - Convention de prêt de locaux à l'association "l'Atelier de Tony", pour l'exposition au Centre Culturel des travaux de ses membres du 11 au 31 mai 2023.

Décision N°2023-053 - Avenant n°1 - Marché_MAPA_2022-12M - Mission de maîtrise d'œuvre relative à la rénovation énergétique du Groupe Scolaire de Charrière Blanche à Ecully  

Décision N°2023-052 - Convention d'utilisation du local communal "la Salle du Cèdre" avec l'association Le Souvenir d'Ecully

Décision N°2023-051 - Appel d'offres ouvert - Fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'Ecully et son CCAS (2022-2026) - Lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques - Avenant n°1

Décision N°2023-050 - Appel d'offres ouvert - Fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'Ecully et son CCAS (2022-2026) - Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs - Avenant n°3

Décision N°2023-049 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Marché de services relatif à l'animation en plein air à l'occasion de la "Fête du 14 juillet" 2023, le 13 juillet 2023

Décision N°2023-048 - MAPA - Travaux de réfection des installations électriques de la Mairie - Lot N°1 - Electricité - Avenant N°1

Décision N°2023-047 - MAPA - Travaux de réfection des installations électriques de la Mairie - Lot N°2 - Peinture (relance) - Avenant N°1

Décision N°2023-046 - Marché Public passé sans publicité ni mise en concurrence préalables - Accompagnement de la Commune d'Eculy dans la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité Communale - Avenant N°1

Décision n°2023-045 - Convention d'utilisation du local communal "la salle du Cèdre" avec l'association KPAURA

Décision n°2023-044 - Convention d'utilisation du local communal "la salle du Cèdre" avec le Centre Social d'Ecully

Décision n°2023-043 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Marché de services relatif à l'achat d'un spectable pyrotechnique pour le 13 juillet 2023

Décision n°2023-042 - Avenant au Bail Relatif au Local sis 11 Rue Auguste Tramier à Ecully

Décision n°2023-041 - Marché public à procédure adaptée - Prestations de dératisation, désinsectisation et de lutte contre les nuisibles dans les bâtiments et les espaces publics communaux de la ville d'Ecully

Décision n°2023-040 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le syndicat des copropriétaires La Hêtraie, représenté par la Régie Easimmo

Décision n°2023-039 - Convention de mise à disposition de locaux communaux situés dans le centre culturel d'Ecully à l'association Tony Tollet pour la période 2022-2025

Décision n°2023-038 - Convention d'utilisation du local "la salle des Cèdres" avec l'association "le Croix Rouge Française"

Décision n°2023-037 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec l'association "Les Grandes Terres"

Décision n°2023-036 - Mission de programmation dans le cadre du projet de réhabilitation de l'Espace Ecully 

Décision n°2023-035 - Convention d'utilisation de la salle du Cèdre à l'association H3P

Décision n°2023-034 - Convention d'utilisation de la salle du Cèdre à l'association le Kiosque et l'Arche Centre Social d'Ecully

Décision n°2023-033 - Convention d'interventions de Madame Catherine Girault pour la mise en place d'ateliers visuels et de rencontres récréatives sur les temps péri et extrascolaires au CSL

Décision n°2023-032 - Appel d'offres ouvert - Fourniture de mobiliers - Lot 4 - Avenant 2

Décision N°2023-031 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Mission de contrôle technique dans le cadre de la réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers

Décision N°2023-030 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Mission de coordination SPS de niveau 2 dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'école primaire des Cerisiers

Décision n°2023-029 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable - Etude de faisabilité relative au centre administratif d'Ecully

Décision n°2023-028 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal "la salle du Cèdre" conclue avec le syndicat des copropriétaires "Le Parc", représenté par la régie ROCHON LESNE

Décision n°2023-027 - Contrat prêt d'oeuvres de Monsieur Brunon Meignien pour une exposition à la Médiathèque du 7 février au 1er avril 2023

Décision n°2023-026 - Convention de mise à disposition à titre onéreux salle du Cèdre avec Nexity

Décision n°2023-025 - Convention utilisation ponctuelle salle du Cèdre avec association Zarastro 

Décision n°2023-024 - Convention mise à disposition à titre onéreux salle du Cèdre avec Foncia Lyon Tête d'Or

Décision n°2023-023 - Convention mise à disposition à titre onéreux salle du Cèdre avec César et Brutus Syndic 

Décision n°2023-022 - Convention utilisation salle du Cèdre avec le Club Philatélique et Cartophile d'Ecully 

Décision n°2023-021 - Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Prestations de services pour la solution BLES/BL CONNECT

Décision n°2023-020 - Marché pour la maintenance et l'hébergement du service de pris de rendez-vous en ligne interfacée avec le site internet de la Commune 

Décision N°2023_019 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Mission de maîtrise d'œuvre pour le mise en accessibilité de 2 bâtiments communaux d'Ecully

Décision N°2023_018 - Convention de mise à disposition du local communal "le Pavillon de la Condamine" conclue avec l'association Société d'Histoire d'Ecully

Décision N°2023_017 - Convention de mise à disposition de locaux communaux situés dans le centre culturel d'Ecully à l'association Club d'Anglais d'Ecully pour la période 2022-2025

Décision N°2023_016 - Convention d'intervention de mise à disposition de locaux communaux situés dans le centre culturel d'ecully à l'association Art Dies pour la période 2022-2025

Décision n°2023-015 - Convention d'interventions pour des cours de danse dans les écoles primaires de la Commune par Monsieur Petros Chrhkoyan

Décision n°2023-014 - Convention de mise à disposition de locaux communaux situés au Centre Culturel à l'Association Académie d'Art - période 2022-2025

Décision n°2023-013 - Contrat de prêt d'œuvres de Arnaud Rodamel pour une exposition à la Médiathèque du 3 janvier au 4 février 2023

Décision n°2023-012 - Fournitures scolaires, en loisirs créatifs et jeux et jouets - Lot 3

Décision n°2023-011 - Fournitures scolaires, en loisirs créatifs et jeux et jouets - Lot 2

Décision n°2023-010 - Fournitures scolaires, en loisirs créatifs et jeux et jouets - Lot 1

Décision n°2023-009 - Bail relatif au local sis 11 rue Auguste Tramier à Ecully

Décision n°2023-008 - Marché de CT dans le cadre des travaux de réhabilitation énergétique du GS de Charrière Blanche

Décision n°2023-007 - Marché de mission de CSPS dans le cadre des travaux de réhabilitation énergétique du GS de Charrière Blanche

Décision n°2023-006 - Convention de mise à disposition de locaux communaux du Centre Culturel à l'Association Eau en Couleur d'Ecully - période 2022-2025

Décision n°2023-005 - Convention de mise à disposition à titre onéreux du local communal le Salle du Cèdre au Syndicat des Copropriétaires Le Parc

Décision n°2023-004 - Convention de mise à disposition de locaux communaux du Centre Culturel à l'Association L'Art Scénic - période 2023-2025

Décision n°2023-003 - Convention de mise à disposition de locaux communaux du Centre Culturel à l'Association Scrabble Club Ecully - période 2023-2025

Décision n°2023-002-Convention de mise à disposition de locaux communaux du Centre Culturel à l'Association Les Bonnes Mines - période 2023-2025

Décision n°2023-001-Marché de prestations d'enlèvement d'affichage sauvage, de nettoyage des graffitis et prestations associées sur la commune d'Ecully sur la période 2022-2026

Décisions 2022

Décision n°2022-092 - Gestion de la mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure

Décision n°2022-091 - Régie d'avances du service technique - Modification des moyens de paiement

Décision n°2022-090 - Contrat de prêt d'œuvres d'art de Madame Sandra STADELI pour une exposition à la Médiathèque du 1er au 31 décembre 2022

Décision n°2022-089 - Maintenance des ascenseurs, monte-charges et plateformes élévatrices - Lot 2 : Maintenance des fermetures motorisées - Avenant 1

Décision n°2022-088 - Mission de Coordination SPS niveau 3 dans le cadre de l'opération relative aux travaux d'aménagement de la cour de récréation du Groupe scolaire du Centre         

Décision n°2022-087 - Travaux mise en accessibilité sanitaires école élémentaire du Pérollier - Lot 3 : Plomberie - Sanitaires

Décision n°2022-086 - Travaux mise en accessibilité sanitaires école élémentaire du Pérollier - Lot 2 : Plaquisterie - Peinture - Plafonds suspendus

Décision n°2022-085 - Travaux mise en accessibilité sanitaires école élémentaire du Pérollier - Lot 1 : Menuiseries intérieures bois

Décision n°2022-084 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du marché de prestations de nettoyage de la Commune et son suivi en début d'exécution

Décision n°2022-083 - Travaux agrandissement terrain de rugby synthétique et création terrain de football - Lot 3

Décision n°2022-082 - Travaux agrandissement terrain de rugby synthétique et création terrain de football - Lot 2

Décision n°2022-081 - Travaux agrandissement terrain de rugby synthétique et création terrain de football - Lot 1

Décision n°2022-080 - Travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD - Lot 1 - Avenant 3

Décision n°2022-079 - Entretien et gardiennage du cimetière d'Ecully - Avenant 1

Décision n°2022-078 - Prestations de pose et dépose des motifs d'illumination de fin d'année et travaux associés pour les années 2022-2023 et 2023-2024 

Décision n°2022-077 - Prestations de dératisation, désinsectisation et de lutte contre les nuisibles dans les bâtiments et les espaces publics communaux de la ville d'Ecully - Avenant n°1

Décision n°2022-076 - Fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'Ecully et son CCAS (2022-2026) - Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs - Avenant n°1

Décision n°2022-075 - Travaux relatifs à la réalisation d'un ouvrage de franchissement sur les ruisseaux des Serres - Lot n°1 - Ouvrage d'art - VRD - Démolition - Avenant n°1

Décision n°2022-074 - Prestations de restauration collective des écoles maternelles et élémentaires et de l'accueil de loisirs

Décision n°2022-073 - Convention d'occupation à titre onéreux de la piscine municipale d'Ecully année scolaire 2022-2025

Décision n°2022-072 - Convention de mise à disposition des installations sportives pour la période 2022-2025 aux établissements scolaires et associations sportives

Décision n°2022-071 - Mission de maitrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du Groupe scolaire de Charrière Blanche 

Décision n°2022-070 - Convention d'utilisation de la Salle du Cèdre avec l'association Le Cèdre d'Ecully

Décision n°2022-069 - Convention d'utilisation de la Salle du Cèdre avec l'association L'Union Nationale des Combattants

Décision n°2022-068 - Convention d'utilisation de la Salle du Cèdre avec l'association les Dentellières d'Ecully

Décision n°2022-067 - Convention d'utilisation de la Salle du Cèdre avec l'association L'Accueil des Villes Françaises

Décision n°2022-066 - Maintenance du dispositif de vidéo protection urbaine de la Commune (2021-2025) - Avenant 1 

Décision n°2022-065 - Contrat prêt d'œuvres d'Alice MIQUEL pour une exposition à la Médiathèque du 31 août au 29 septembre 2022

Décision n°2022-064 - Prestations de nettoyage période 2020-2024 - Lot 1 - Avenant 3

Décision n°2022-063 - Contrôle et entretien des aires de jeux - Avenant 1

Décision n°2022-062 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Mission de contrôleur technique dans le cadre de la mise en accessibilité de l'école de musique, Septentrion, église Saint-Blaise, la cure et le cimetière

Décision n°2022-061 - Mission de coordination SPS dans le cadre de la réalisation de l'ouvrage de franchissement des ruisseaux des Serres et des Planches 

Décision n°2022-060 - Mission de maitrise d'œuvre pour la mise en accessibilité de deux bâtiments communaux

Décision n°2022-059 - Réalisation d'un ouvrage de franchissement sur les ruisseaux de Serres - Lot 2 Garde-corps paysager

Décision n°2022-058 - Réalisation d'un ouvrage de franchissement sur les ruisseaux de Serres - Lot 1 Ouvrage d'art - VRD - Démolition

Décision n°2022-057 - Prestations de transports scolaires occasionnels - Avenant 1

Décision n°2022-056 - Prestations de transports scolaires réguliers - Avenant 1

Décision n°2022-055 - Animation en plein air de la "Fête du 14 juillet" 2022

Décision n°2022-054 - Travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD - Lot 2 VRD - Avenant 2

Décision n°2022-053 - Travaux de création et d'entretien des espaces verts et VRD - Lot 1 Entretien des espaces verts - Avenant 2

Décision n°2022-052 - Travaux de réaménagement des locaux de l'Hôtel de Police - Lot 4 Plomberie ventilation - Avenant 1

Décision n°2022-051 - Travaux de réaménagement des locaux de l'Hôtel de Police - Lot 3 Electricité - Avenant 1

Décision n°2022-050 - Travaux de réaménagement des locaux de l'Hôtel de Police - Lot 2 Plâtrerie peinture plafonds suspendus - Avenant 1

Décision n°2022-049 - Fourniture de vêtements pour la police municipale - Avenant 1

Décision n°2022-048 - Achat d'un spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2022

Décision n°2022-047 - Prestations de restauration collective des écoles maternelles et élémentaires et de l'accueil de loisirs de la ville - Avenant 5

Décision n°2022-046 - Maintenance du robot aspirateur de la piscine

Décision n°2022-045 - Déploiement du musée numérique Micro Folie