Conseil d'administration du CCAS du 14 novembre 2024

Liste des délibérations

Délibération n°2024-32-T1 : Décision modificative n°1 relative au Budget principal du CCAS

Délibération n°2024-33-T1 : Admission en non-valeur des produits irrécouvrables relatifs au Budget annexe du Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-34-T1 : Décision modificative n°2 du Budget annexe Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-35-T1 : Candidature du CCAS d'Écully à l'appel à manifestation d'intérêt de la CNSA pour un programme d'accompagnement au vieillissement dans le Quartier Les Sources - Le Perollier

Délibération n°2024-36-T1 : Convention entre le CCAS d'Écully et la CARSAT Auvergne Rhône Alpes au titre de l'Aide aux Aidants

Délibération n°2024-37-T1 : Assurance du CCAS contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole

Délibération n°2024-38-T1 : Actualisation du cadre tarifaire, règlementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique

Délibération n°2024-39-T1 : Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la Fonction Publique

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du 12 septembre

Liste des délibérations

Délibération n°2024-23-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully, la ville d'Ecully et la Métropole de Lyon relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes pour l'année 2024

Délibération n°2024-24-T1 - Convention de partenariat entre le CCAS d'Ecully et l'Association Soliha

Délibération n°2024-25-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) du Rhône

Délibération n°2024-26-T1 - Mise en œuvre d'une permanence numérique hebdomadaire par l'Association Amely

Délibération n°2024-27-T1 - Acceptation de don en faveur du CCAS

Délibération n°2024-28-T1 - Actualisation des tarifs des prestations annexes de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux

Délibération n°2024-29-T1 - Décision modificative n°2 du budget 2024 du Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-30-T1 - Debets du Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-31-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et le Resah au bénéfice du Centre Louise Coucheroux

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du 06 juin

Liste des délibérations

Délibération n°2024-19-T1 - Election du vice président délégué du CCAS d'Ecully

Délibération n°2024-20-T1 - Convention de subvention entre le CCAS d'Ecully et la Métropole de Lyon relative au RSA pour l'année 2024

Délibération n°2024-21-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et Ocellia au titre de la formation professionnelle

Délibération n°2024-22-T1 - Décision modificative n°1 pour le budget 2024 du Centre Louise Coucheroux

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du 29 avril

Liste des délibérations

Délibération n°2024-14-T1 : Compte de gestion 2023 du budget principal du CCAS

Délibération n°2024-15-T1 : Compte de gestion 2023 du budget annexe de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux

Délibération n°2024-16-T1 : Compte de gestion 2023 du budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2024-17-T1 : Compte administratif 2023 du budget principal du CCAS

Délibération n°2024-18-T1 : Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe du Centre Louise Coucheroux

Consulter les délibérations du conseil d'administration du 4 avril 2024 : 

Liste des délibérations

Délibération n°2024-09-T1 : Convention de partenariat entre le CCAS d'Ecully et l'association CRESUS

Délibération n°2024-10-T1 : Convention entre le CCAS d'Ecully et le Centre social "L'Orangerie" relative à la mise en œuvre d'ateliers de stimulation de la mémoire

Délibération n°2024-11-T1 : Budget principal du CCAS d'Ecully - Reprise anticipée des résultats

Délibération n°2024-12-T1 : Budget principal du CCAS d'Ecully - Budget primitif 2024 et intégration du résultat de 2023

Délibération n°2024-13-T1 : Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2024 - Centre Louise Coucheroux

Consulter les délibérations du Conseil d'administration du 25 janvier :

Liste des délibérations

Délibération n°2024-02-T1 : Fusion des budgets annexes de la Résidence Autonomie et de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2024-03-T1 : Débat d'Orientations Budgétaires du CCAS pour l'année 2024

Délibération n°2024-04-T1: Renouvellement de la réduction cantine au bénéfice des populations déplacées ukrainiennes

Délibération n°2024-05-T1 : Convention partenariale entre le CCAS d'Ecully et le fournisseur énergétique EDF

Délibération n°2024-06-T1 : Convention entre la Ville d'Ecully, le CCAS d'Ecully et le Centre social relative à l'épicerie sociale EPI COEUR

Délibération n°2024-07-T1 : Organisation du temps de travail

Délibération n°2024-08-T1 : Convention de remboursement des frais engagés par la ville en 2023 pour des investissements liés au Centre Louise Coucheroux

Consulter les délibérations du CCAS du 8 janvier 2024

Liste des délibérations du CCAS du 8 janvier 2024

Délibération n° 2024-01-T1 - Actualisation du règlement des aides facultatives du Centre Communal d'Action Sociale d'Ecully

Consulter les délibérations du Conseil d’administration du CCAS du 21 décembre 2023

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du 21 décembre 2023

Délibération n° 2023-50-T1 - Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Délibération n° 2023-50-T1 - Modification du régime indemnitaire pendant les congés pour raison de santé

Délibérations du CCAS du 16 novembre

CA_2023_1116_Liste_Délibérations

Délibération n°2023-37-T1 : Décision modificative n°1 du budget principal du CCAS pour l'année 2023

Délibération n°2023-38-T1 : Décision modificative n°1 du budget annexe de la Résidence autonomie Louise Coucheroux pour l'année 2023

Délibération n°2023-39-T1 : Décision modificative n°2 du budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux pour l'année 2023

Délibération n°2023-40-T1 : Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - passage au référentiel M57

Délibération n°2023-41-T1 : Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS d'Ecully

Délibération n°2023-42-T1 : Fixation des durées d'amortissements des immobilisations suite à l'adoption de la nomenclature M57

Délibération n°2023-43-T1 : Avenant n°1 du règlement de fonctionnement de la résidence autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2023-44-T1 : Avenant n°1 du contrat de séjour de la résidence autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2023-45-T1 : Actualisation des tarifs des prestations annexes de la résidence autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2023-46-T1 : Vacation d'ergothérapeute au sein du centre Louise Coucheroux

Délibération n°2023-47-T1 : Convention 2023 relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes

Délibération n°2023-48-T1 : Acceptation de don en faveur du CCAS

Délibération n°2023-49-T1 : Renouvellement de l'adhésion au Contrat Cadre d'Action Sociale "Titres Restaurant" mis en place par le CDG69

CA_2023_0914_Liste_Délibérations 

Délibération n°2023-35-T1 Prime exceptionnelle à destination des étudiants paramédicaux en charge de remplacement d'aide soignant durant la période estivale 2023 à l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2023-36-T1 Modification du tableau des effectifs du C.C.A.S

CA_2023_0706_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION N° 203-26-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY, LA VILLE D'ECULLY ET LA MISSION LOCALE DES MONTS D'OR ET DU LYONNAIS DANS LE CADRE DU PROJET MOBILITE JEUNES

DELIBERATION N° 2023-27-T1 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET LES HCL DANS LE CADRE DU PROGRAMME "BIEN SUR SES JAMBES"

DELIBERATION N° 2023-28-T1 EXTERNALISATION DE LA PAIE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY

DELIBERATION N° 2023-29-T1 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY 

DELIBERATION N° 2023-30-T1 CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LE CCAS D'ECULLY AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE HEBERGEMENT RELATIVE A L'EHPAD ET A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX 

DELIBERATION N° 2023-31-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET L'ASSOCIATION DES MEDIATEURS EUROPEENS

DELIBERATION N° 2023-32-T1 AJUSTEMENT DE L'ORGANISATION DES GARDES MEDICALES A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-33-T1 CREATION DU TAUX DE VACATION D'AIDE SOIGNANT A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-34-T1 ACTUALISATION DE L'ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES DU CENTRE LOUISE COUCHEROUX AU TITRE DE L'ANNEE 2023

CA_2023_0706_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION N° 2023-26-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY, LA VILLE D'ECULLY ET LA MISSION LOCALE DES MONTS D'OR ET DU LYONNAIS DANS LE CADRE DU PROJET MOBILITE JEUNES

DELIBERATION N° 2023-27-T1 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET LES HCL DANS LE CADRE DU PROGRAMME "BIEN SUR SES JAMBES"

DELIBERATION N° 2023-28-T1 EXTERNALISATION DE LA PAIE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY

DELIBERATION N° 2023-29-T1 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY 

DELIBERATION N° 2023-30-T1 CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LE CCAS D'ECULLY AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE HEBERGEMENT RELATIVE A L'EHPAD ET A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX 

DELIBERATION N° 2023-31-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET L'ASSOCIATION DES MEDIATEURS EUROPEENS

DELIBERATION N° 2023-32-T1 AJUSTEMENT DE L'ORGANISATION DES GARDES MEDICALES A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-33-T1 CREATION DU TAUX DE VACATION D'AIDE SOIGNANT A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-34-T1 ACTUALISATION DE L'ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES DU CENTRE LOUISE COUCHEROUX AU TITRE DE L'ANNEE 2023

CA_20230525_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION_N°2023-21-T1_CONVENTION_ENTRE_LE_CCAS_ET_LA_METROPOLE_DE_LYON_AU_TITRE_DE_L'ACCOMPAGNEMENT_DE_BENEFICIAIRES_DU_RSA_POUR_L'ANNEE_2023

ANNEXE_2023_21_T1

DELIBERATION_N°2023-22-T1_CONVENTION_DE_PARTENARIAT_ENTRE_LE_CCAS_ET_FRANCE_ALZHEIMER

ANNEXE_2023_22_T1

DELIBERATION_N°2023-23-T1_CONVENTION_DE_CONSEIL_EN_ENERGIE_PARTAGEE_ENTRE_LE_CCAS_ET_LE_SIGERLY

ANNEXE_2023_23_T1

DELIBERATION_N°2023-24-T1_REMUNERATION_DU_PERSONNEL_VACATAIRE_ASSURANT_DES_FONCTIONS_D'AIDE_SOIGNANT_A_L'EHPAD_LOUISE_COUCHEROUX

DELIBERATION_N°2023-25-T1_REMUNERATION_DU_PERSONNEL_VACATAIRE_ASSURANT_DES_FONCTIONS_D'AGENT_SOCIAL_A_L'EHPAD_LOUISE_COUCHEROUX

CA_20230424_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION_N°2023-19-T1_RAPPORT_FINANCIER_2022_EHPAD_ACCUEIL_DE_JOUR_RESIDENCE_AUTONOMIE_LOUISE_COUCHEROUX

DELIBERATION_N°2023-20-T1_MODIFICATION_BUDGET_EHPAD_LOUISE_COUCHEROUX_2023

CA_20230316_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION_N°2023-06-T1_BUDGET_PRINCIPAL_DU_CCAS_D'Ecully - COMPTE_DE_GESTION_2022

ANNEXE_2023_06_T1_01

DELIBERATION_N°2023-07_T1_BUDGET_ANNEXE_RESIDENCE_AUTONOMIE_D'Ecully - COMPTE_DE_GESTION_2022

ANNEXE_2023_07_T1_01

DELIBERATION_N°2023-08-T1_EPHAD_D'Ecully - COMPTE_DE_GESTION_2022

ANNEXE_2023_08_T1_01

DELIBERATION_N°2023-09-T1_BUDGET_PRINCIPAL_DU_CCAS_D'Ecully - COMPTE_ADMINISTRATIF_2022

ANNEXE_2023_09_T1_01

ANNEXE_2023_09_T1_02

DELIBERATION_N°2023_10_T1_BUDGET_ANNEXE_RESIDENCE_AUTONOMIE_D'Ecully - COMPTE_ADMINISTRATIF_2022

ANNEXE_2023_10_T1_01

ANNEXE_2023_10_T1_02

DELIBERATION_N°2023_11_T1_BUDGET_ANNEXE_EPHAD_D'Ecully - COMPTE_ADMINISTRATIF_2022

ANNEXE_2023_11_T1_01

ANNEXE_2023_11_T1_02

DELIBERATION_N°2023-12-T1_BUDGET_PRINCIPAL_DU_CCAS_D'Ecully - BUDGET_PRIMITIF_2022

ANNEXE_2023_12_T1_01

ANNEXE_2023_12_T1_02

DELIBERATION_N°2023-13-T1_SUBVENTION_ANTENNE_LOGEMENT_2023

DELIBERATION_N°2023-14-T1_MODIFICATION_TABLEAU_EFFECTIFS

DELIBERATION_N°2023-15-T1_TARIFS_RESIDENCE_AUTONOMIE_2023

DELIBERATION_N°2023-16-T1_TARIFS_EPHAD_2023

DELIBERATION_N°2023-17-T1_TARIFS_ACCUEIL_DE_JOUR_2023

DELIBERATION_N°2023-18-T1_DECISION_MODIFICATIVE_N°1_RESIDENCE_AUTONOMIE_2023

 Liste des délibérations du CA du 19/01/2023

Délibération n°2023-01-T1 - Décision modificative n°3 du budget principal du CCAS pour l'année 2022

Délibération n°2023-02-T1 - Décision modificative n°4 du budget annexe du CCAS - EHPAD Louise Coucheroux pour l'année 2022

Délibération n°2023-03-T1 - Débat d'orientation budgétaire du budget principal du CCAS pour l'année 2023

Délibération n°2023-04-T1 - Election des membres de la commission permanente

Délibération n°2023-05-T1 - Renouvellement de l'aide relative à la restauration scolaire au bénéfice des populations déplacées ukrainiennes 

Liste des délibérations CA_20221214

Délibération n°2022-52-T1- Convention de partenariat entre le CCAS d'Ecully et la Métropole de Lyon concernant la plateforme GéoOrienté

Délibération n°2022-53-T1- Adhésion au dispositif de Central d'Achat Territorial

Délibération n°2022-54-T1- Actualisation des tarifs de la restauration de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2022-55-T1- Décision modificative 3 du budget annexe de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux pour l'année 2022

Délibération n°2022-56-T1- Décision modificative 3 du budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux pour l'année 2022

Délibération n°2022-57-T1- Décision modificative 2 du budget principal du CCAS pour l'année 2022

Délibération n°2022-46-T1: EPRD budget annexe Résidence Autonomie Louise Coucheroux pour année 2023

Délibération n°2022-47-T1: EPRD budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux pour année 2023

Délibération n°2022-48-T1: demande subvention d'investissement CNSA au bénéfice de l'EHPAD Louise Coucheroux 

Délibération n°2022-49-T1: décision modificative 2 relative au budget annexe 2022 de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux

Délibération n°2022-50-T1: décision modificative 2 relative au budget annexe 2022 de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2022-51-T1: décision modificative 1 relative au budget principal du CCAS

Liste des délibérations

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La liste des délibérations

Délibération 2022-45 : Election des membres de la CAO du Conseil d’Administration du CCAS

Consulter :

La liste des délibérations

Délibération 2022-39 : Débat d'orientation budgétaire pour les budgets annexes du Centre Louise-Coucheroux année 2023

Délibération 2022-40 : Convention de subvention entre le CCAS d’Ecully et la Métropole de Lyon au titre du Fonds d’Aide aux Jeunes pour l’année 2022

Délibération 2022-41 : Convention d’objectifs et de moyens entre le CCAS d’Écully et le Centre social « Le Kiosque et l’Arche » concernant l’épicerie sociale EPI COEUR

Délibération 2022-42 : Convention entre le Centre de Gestion du Rhône (CDG69) et le CCAS au titre de la mise en oeuvre des prestations de médecine statutaire

Délibération 2022-43 : Modalités de dépôt des listes relatives à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du Conseil d’Administration du CCAS

Délibération 2022-44 : Election des membres de la CAO du Conseil d’Administration du CCAS