Conseil municipal du 4 juillet 2023 Retrouvez ici les délibérations, la liste des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2023 Procès-Verbal Liste des délibérations Délibération n°2023-049 - Déploiement du chauffage urbain Délibération n°2023-050 - Convention de délégation de gestion des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe - 2023 Délibération n°2023-051 - Convention de répartition des charges avec Alliade Habitat sur le site du groupe scolaire du Pérollier Délibération n°2023-052 - Signature d'une convention de transfert de gestion terrain de rugby les gantries avec la Métropole de Lyon Délibération n°2023-053 - Convention entre la Ville d'Ecully et Amely relative à la " permanence de l'Ouest ", permanences d'accès aux droits et de lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales Délibération n°2023-054 - Avenant n°2 au bail d'occupation des locaux du bailleur Alliade Habitat au bénéfice de la Ville d'Ecully Délibération n°2023-055 - Conventions de mise à disposition des locaux du bailleur Alliade au bénéfice de la Ville d'Ecully à destination d'un établissement d'accueil du jeune enfant et d'un relais petite enfance Délibération n°2023 - 056 - Convention entre la Ville d'Ecully et Alliade Habitat relative à la mise à disposition des espaces extérieurs du quartier Sources Pérollier Délibération n°2023-057 - Renouvellement des conventions relatives à l'octroi des prestations de service pour l'accueil de loisirs, activités péri et extrascolaires, avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône Délibération n°2023-058 - Actualisation des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de " trottinette ", " les sources " et " bergamote " Délibération n°2023-059 - Convention de partenariat entre la Ville d'Ecully et la mission locale des Monts d'Or et du Lyonnais Délibération n°2023-060 - Convention de partenariat entre la Ville d'Ecully, le Centre Communal d'Action Sociale d'Ecully et la mission locale des Monts d'Or et du Lyonnais relative au projet " mobilité jeunes " Délibération n°2023-061 - Désignation du référent déontologue élus Délibération n°2023-062 - Externalisation de la paie pour les agents de la Ville et du CCAS d'Ecully Délibération n°2023-063 - Protection sociale complémentaire Délibération n°2023-064 - Procédure de constat d'abandon et de reprise de concessions funéraires au cimetière Délibération n°2023-065 - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport au titre du plan " 5 000 terrains de sport " visant à accompagner le développement de 5 000 équipements sportifs pour quatre équipements de proximité Délibération n°2023-066 - Demande d'un soutien financier à la région Auvergne Rhône-Alpes pour le festival du livre jeunesse d'Ecully
