Conseil municipal du 26 avril

Retrouvez ici les délibérations, la liste des délibérations et le procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2023

Procès-Verbal

Liste des délibérations

Certificat administratif

Délibération n°2023-028 - Election d'un adjoint

Délibération n°2023-029 - Election d'un membre de la Commission Famille, Petite Enfance et Jeunesse

Délibération n°2023-030 - Désignation d'un représentant de la Commune au sein de l'Association le Petit Pommier

Délibération n°2023-031 - Subvention au profit des victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie

Délibération n°2023-032 - Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon au titre de l'aide à l'investissement 2023

Délibération n°2023-033 - Demande de subvention au titre du fonds européen de développement régional (FEDER)

Délibération n°2023-034 - Demande de subvention au titre du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds Vert)

Délibération n°2023-035 - Mise à disposition de broyeurs auprès des habitants 

Délibération n°2023-036 - Présentation du rapport annuel 2021 de la Métropole de Lyon sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n°2023-037 - Présentation du rapport annuel 2021 de la Métropole de Lyon sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement

Délibération n°2023-038 - Opération relative à la réhabilitation de l'école primaire des cerisiers : autorisation de déposer un permis de construire 

Délibération n°2023-039 - Opération relative à la réhabilitation de l'école primaire des cerisiers : autorisation de déposer un permis de construire pour l'installation de bâtiments modulaires 

Délibération n°2023-040 - Déclaration préalable pour l'entretien du patrimoine arboré du parc des chênes

Délibération n°2023-041 - Convention de partenariat entre la Ville d'Ecully et Alliade Habitat en vue de la mise en œuvre de médiation sociale au sein du quartier sources-perollier par la structure ALTM

Délibération n°2023-042 - Convention entre la Ville d'Ecully et Alliade Habitat relative à la mise à disposition de l'espace de verdure situé 28 avenue des sources à Ecully

Délibération n°2023-043 - Partenariat avec l'association multi-activités sportives d'Ecully (MASE)

Délibération n°2023-044 - Signature d'une convention de partenariat intercommunale pour la mise en place du festival terre des mystères

Délibération n°2023-045 - Rénovation des monuments commémoratifs - demande de subvention à l'ONACCVG

Délibération n°2023-046 - Extension du forfait mobilité durable

Délibération n°2023-047 - Modification du tableau des emplois permanents 

Délibération n°2023-048 - Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" et "terrains familiaux locatifs"