Conseil municipal du 25 septembre 2023

Retrouvez ici les délibérations, la liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2023

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n°2023-067 - Subvention au profit des victimes du tremblement de terre au Maroc

Délibération n°2023-068 - Octroi de la protection fonctionnelle de la Commune à Monsieur le Maire - Diffamation Publique 

Délibération n°023-069 - Adhésion au dispositif de centrale d'achat Auvergne-Rhône Alpes - Autorisation de signature de la convention d'adhésion- Délégation au Maire

Délibération n°2023-070 - Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution de gaz

Délibération n°2023-071 - Délégation de signature des admissions en non-valeur pour le budget principal de la Ville et des budgets annexes cinéma et Espace Ecully

Délibération n°2023-072 - Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modalités de désignation des membres et fonctionnement 

 Délibération n°2023-073 - Modalités de dépôt des listes relatives à l'élection des membres de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)

Délibération n°2023-074 - Election des membres de la Commission de Délégation des Services Publics 

Délibération n°2023-075 - Organisation d'un voyage de mémoire à AUSCHWITZ-BIRKENAU

Délibération n°2023-076 - Organisation du temps de travail

Délibération n°2023-077 - Avenant n°3 au bail d'occupation des locaux du bailleur Alliade Habitat au bénéfice de la Ville d'Ecully

Délibération n°2023-078 - Convention cadre de partenariat entre la Commune d'Ecully et le Centre Social " le Kiosque et l'Arche" au titre des chantiers Ville Vie Vacances - 2023-2026

Délibération n°2023-079 - Convention de participation financière entre la Métropole de Lyon et la Ville d'Ecully pour la refonte des Conventions Locale d'Application (CLA) du Contrat de Ville Métropolitain 

Délibération n°2023-080 - Conventions d'objectifs et de financement entre la CAF du Rhône et la commune d'Ecully dans le cadre de la convention territoriale globale

Délibération n°2023-081 - Approbation de deux conventions de mécénat financier entre la Ville d'Ecully, la SBM et le Crédit Mutuel

Délibération n°2023-082 - Convention réseau des bibliothèques Ouest-Nord

Délibération n°2023-083 - Règlement intérieur commun du réseau des bibliothèques Ouest-Nord

Délibération n°2023-084 - Convention constitutive de groupement de commandes dans le cadre du réseau des bibliothèques Ouest-Nord ( ReBONd)

Délibération n°2023-085 - Convention de mise à disposition du coordonnateur du réseau Rebond entre la Commune d'Ecully et la Commune de Saint-Didier-Au-Mont-d'Or

Délibération n°2023-086 - Tarification pour la mise à disposition de la piscine municipale à l'association "A l'Eau Ecully"