Conseil municipal du 14 novembre 2023

Retrouvez ici les délibérations, la liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre.

Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 14 novembre

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n°2023-087 - Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - actualisation de la politique de réservation la Ville d'Ecully et passage à la gestion en flux - Convention de gestion en flux des réservations

Délibération n°2023-088 - Garantie d'emprunt accordée à VILOGIA dans le cadre du financement en PLAI et PLAI Foncier d'une opération de construction de 35 logements collectifs situés au 24 chemin de Charrière Blanche 

Délibération n°2023-089 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis d'aménager pour la création de 33 places de stationnement supplémentaires sur le Parc des Chênes et ses abords

Délibération n°2023-090 - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2024

Délibération n°2023-091 - Convention de fourrière 2024-2025 avec la Société Protectrice des Animaux (SPA)

Délibération n°2023-092 - Présentation du rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) - Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon - Exercice 2022

Délibération n°2023-093 - Renouvellement de l'adhésion au contrat cadre d'action sociale "titres restaurant" mis en place par le CDG69 

Délibération n°2023-094 - Projet d'assistance à la mise à jour du document unique "risques physiques" avec le CDG69

Délibération n°2023-095 - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 

Délibération n°2023-096 - Budget principal de la Ville 2023 - Décision Modificative n°1

Délibération n°2023-097 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du budget annexe du Cinéma

Délibération n°2023-098 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du budget annexe de l'Espace Ecully

Délibération n°2023-099 - Changement de nomenclature et comptable au 1er janvier 2024 - Passage au référentiel M57

Délibération n°2023-100 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville d'Ecully 

Délibération n°2023-101 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations suite à l'adoption de la nomenclature M57

Délibération n°2023-102 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement 2024 avant le vote du budget primitif 2024

Délibération n°2023-103 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions au Centre Communal d'Action Sociale et à des associations avant le vote budget primitif 2024

Délibération n°2023-104 - Vente de deux engins du Centre Technique Municipal sur le site Agorastore