Conseil municipal du 13 février 2023
Délibération n°2023-001 - Budget principal de la Commune - Compte de gestion 2022
Délibération n°2023-002 - Budget annexe du Cinéma - Compte de gestion 2022
Délibération n°2023-003 - Budget annexe de l'Espace Ecully - Compte de gestion 2022
Délibération n°2023-004 - Budget principal de la Commune - Compte administratif 2022
Délibération n°2023-005 - Budget annexe du Cinéma - Compte administratif 2022
Délibération n°2023-006 - Budget annexe de l'Espace Ecully - Compte administratif 2022
Délibération n°2023-007 - Budget principal de la Commune - Budget primitif 2023
Délibération n°2023-009 - Budget principal de la Commune - Attribution des subventions municipales
Délibération n°2023-010 - Budget annexe du Cinéma - Budget primitif 2023
Délibération n°2023-011 - Budget annexe de l'Espace Ecully - Budget primitif 2023
Délibération n°2023-012 - Admission en non-valeur de produit irrécouvrable
Délibération n°2023-013 - Apurement du compte 1069
Délibération n°2023-016 - Cession de la Maison Payen
Délibération n°2023-017 - Convention de partenariat avec la société ECO CO2 pour son programme MOBY
Délibération n°2023-018 - Entrée de la commune de la Tour de Salvagny dans le réseau REBOND
Délibération n°2023-019 - Mise en place de la vidéo-verbalisation sur la Commune d'Ecully
Délibération n°2023-020 - Demande soutien financier du FIPD pour la vidéoprotection
Délibération n°2023-021 - Demande soutien financier du FIPD pour l'achat d'éléments portatifs
Délibération n°2023-022 - Demande soutien financier région pour déploiement de la vidéoprotection
Délibération n°2023-023 - Modification des tarifs des concessions du cimetière
Délibération n°2023-024 - Dispositif Ville-Vie-Vacances 2023