Conseil municipal du 18 décembre 2024

Conseil du 18 décembre

Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2024

Délibération n°2024-097 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement APCP 2025 avant le vote du budget primitif 2025.

Délibération n°2024-098 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025.

Délibération n°2024-099 - Protocole d'Accord Transactionnel entre la Ville et la Société AC Environnement - présence d'amiante - Marché de Réhabilitation du Groupe Scolaire de l'École des Cerisiers.

Délibération n°2024-100 - Avenant n°3 à la convention de location de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux.

Délibération n°2024-101 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de travaux d'aménagement de la Maison de la Solidarité en vue de l'accueil d'une Maison de santé pluridisciplinaire.

Délibération n°2024-102 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2025 (DSIL) dans le cadre de travaux d'aménagement de la Maison de la Solidarité en vue de l'accueil d'une Maison de santé pluridisciplinaire.

Délibération n°2024-103 - Octroi de la protection fonctionnelle de la Commune à Monsieur le Maire.

Délibération n°2024-104 - Approbation de la convention de partenariat pour l'organisation d'un accueil de loisirs "adapté" intercommunal avec les communes de Tassin-la-Demi-Lune, Dardilly, Charbonnières-les-Bains, Champagne au Mont-d'Or, La Tour de Salvagny, Craponne et Lissieu.

Délibération n°2024-105 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Année 2024.

Délibération n°2024-106 - Convention de moyens et d'objectifs entre la Ville d'Écully et l'Association Le Petit Pommier pour la période 2025/2027.

Délibération n°2024-107 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la construction des vestiaires de rugby.

Délibération n°2024-108 - Tarification d'inscription des 3 distances du Run Écully 2025.

Délibération n°2024-109 - Convention de coordination et de partenariat entre la Ville d'Écully et les copropriétaires de la rue du Hêtre Pourpre dans le cadre de son aménagement.

Délibération n°2024-110 - Mise à jour du régime indemnitaire des agents communaux (RIFSEEP) faisant suite à la disparition de la Prime de fin d'année.

Délibération n°2024-111 - Refonte du régime indemnitaire de la Police municipale.

Délibération n°2024-112 - Création d'emplois d'agents recenseurs pour l'année 2025.

Délibération n°2024-113 - Modification du tableau des emplois permanents.

Délibération n°2024-114 - Création des emplois non permanents / saisonniers pour l'année 2025.

Délibération n°2024-115 - Modifications statutaires de la SPL Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon et autorisation de participer au vote de l'Assemblée générale extraordinaire.

Délibération n°2024-116 - Convention entre la Commune d'Écully, le bailleur social Alliade Habitat et le Comité de gestion Sources Pérollier.

Délibération n°2024-117 - Convention entre la Commune d'Écully et le Centre social "Le Kiosque et l'Arche" relative à l'épicerie sociale "Epi-cœur".

Délibération n°2024-118 - Convention entre la Commune d'Écully et Amely relative à la "Permanence de l'Ouest", permanences d'accès aux droits et de lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales.

Délibération n°2024-119 - Convention de partenariat entre la Commune d'Écully et Alliade Habitat en vue du maintien de la médiation sociale au sein du Quartier Sources Pérollier par la structure ALTM.