Conseil municipal du 13 novembre 2024

Conseil municipal du 13 novembre 2024

Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 novembre 2024

Délibération n°2024-078 - Débets de la piscine datant de fin 2017

Délibération n°2024-079 - Budget principal de la Ville 2024 - Décision modificative n°1

Délibération n°2024-080 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 du Budget annexe du Cinéma

Délibération n°2024-081 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions au Centre Communal d'Action Sociale et à des Associations avant le vote du Budget primitif 2025

Délibération n°2024-082 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement 2025 avant le vote du Budget primitif 2025

Délibération n°2024-083 - Intégration de la quote-part au résultat de la liquidation du Syndicat Rhodanien de Développement du Câble

Délibération n°2024-084 - Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et créance éteinte

Délibération n°2024-085 - Fixation de la durée d'amortissement des panneaux photovoltaïques

Délibération n°2024-086 - Provisions au budget principal de la Ville et au budget annexe Cinéma

Délibération n°2024-087 - Garantie d'emprunt accordée à l'OGEC Sainte-Blandine

Délibération n°2024-088 - Convention de délégation de service public entre la Ville d'Écully et le Pôle Funéraire Public pour la gestion de la Chambre Funéraire

Délibération n°2024-089 - Convention entre la Ville d'Écully, la Métropole de Lyon, l'État, les Bailleurs Sociaux relative à la gestion sociale urbaine de proximité (GSUP) et à l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB)

Délibération n°2024-090 - Déclaration de coopération culturelle entre la commune d'Écully et la Métropole de Lyon

Délibération n°2024-091 - Convention entre la commune d'Écully et la Maison Métropolitaine de l'Insertion et de l'Emploi

Délibération n°2024-092 - Modification du Règlement Intérieur du réseau ReBOND et de la grille tarifaire

Délibération n°2024-093 - Tarification des accessoires de natation de la Piscine Municipale

Délibération n°2024-094 - Actualisation du cadre tarifaire, règlementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique

Délibération n°2024-095 - Assurance de la commune contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole

Délibération n°2024-096 - Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la Fonction Publique