Conseil municipal du 13 février 2024

Conseil municipal du 13 février 2024

Procès verbal

Liste des délibérations

Délibération n°2024-001 - Convention de refacturation entre la Ville, l'EHPAD et la résidence autonomie de travaux d'aménagement

Délibération n°2024-002 - Budget principal de la Commune - Compte de Gestion 2023

Délibération n°2024-002 - Maquette Budget principal de la Ville - Compte de Gestion 2023

Délibération n°2024-003 - Budget annexe Cinéma d'Ecully - Compte de gestion 2023

Délibération n°2024-003 - Maquette Cinéma d'Ecully - Compte de Gestion 2023

Délibération n°2024-004 - Budget annexe Espace Ecully - Compte de Gestion 2023

Délibération n°2024-004 - Maquette Espace Ecully - Compte de Gestion 2023

Délibération n°2024-005 - Budget principal de la Commune - Compte Administratif 2023 et détermination des résultats

Délibération n°2024-005 - Maquette Budget principal de la Ville - Compte Administratif 2023

Délibération n°2024-006 - Budget annexe Cinéma d'Ecully - Compte Administratif 2023 et détermination des résultats

Délibération n°2024-006 - Maquette Cinéma d'Ecully - Compte Administratif 2023

Délibération n°2024-007 - Budget annexe Espace Ecully - Compte Administratif 2023 et détermination des résultats

Délibération n°2024-007 - Maquette Espace Ecully - Compte Administratif 2023

Délibération n°2024-008 - Budget principal de la Commune - Budget Primitif 2024 et intégrations des résultats et des restes à réaliser de 2023

Délibération n°2024-008 - Maquette Budget principal de la Ville - Budget Primitif 2024

Délibération n°2024-009 - Budget principal de la Commune - Attribution de subventions municipales et participation aux associations dans le cadre du Budget Primitif 2024

Délibération n°2024-010 - Budget principal de la Commune - Détermination des taux des taxes d'impositions locales pour l'exercice 2024

Délibération n°2024-011 - Budget annexe Cinéma d'Ecully - Budget Primitif 2024 et intégrations des résultats et des restes à réaliser de 2023

Délibération n°2024-011 - Maquette Cinéma d'Ecully - Budget Primitif 2024

Délibération n°2024-012 - Budget annexe Espace Ecully - Budget Primitif 2024 et intégrations des résultats et des restes à réaliser de 2023

Délibération n°2024-012 - Maquette Espace Ecully - Budget Primitif 2024

Délibération n°2024-013 - Avis portant sur l'arrêt de projet de modification n°4 du PLU-H

Délibération n°2024-014 - Signature de la convention entre la ville d'Ecully et la Copropriété pour la gestion et l'entretien des voies privées de la Copropriété "Les Arcades"

Délibération n°2024-015 - Délégation de pouvoir de signature au Maire relative aux demandes d'autorisations d'urbanisme

Délibération n°2024-016 - Renouvellement de la Convention de mise à disposition d'un chargé de projet environnement dans le cadre du projet nature - Maéva RENARD

Délibération n°2024-017 - Fin des compétences, cessation d'activité et dissolution du Syndicat Rhodanien, de développement du câble (SRDC)

Délibération n°2024-018 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité - Année 2023

Délibération n°2024-019 - Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon pour l'installation de deux équipements sportifs de proximité dans le cadre de l'appel à projet "Ilots sportifs inclusifs"

Délibération n°2024-020 - Précision sur la tarification des cours particuliers à la piscine municipale

Délibération n°2024-021 - Approbation du rapport de présentation relatif au choix de gestion de la Maison funéraire

Délibération n°2024-022 - Mandatement du CDG69 pour conclure un contrat d'assurance statutaire

Délibération n°2024-023 - Dispositif "Ville-Vie-Vacances" - Année 2024

Délibération n°2024-024 - Convention de participation financière 2024 entre la Métropole de Lyon et la Ville d'Ecully pour le financement du poste de chef de projet politique de la ville